Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JEU DE L'HYGIENE
ADRIA Normandie (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
95593368
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque JEU DE L'HYGIENE

Déposée le 18 octobre 1995 par l'association loi 1901 ADRIA Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEU DE L'HYGIENE »

Le déposant est l'association loi 1901 ADRIA Normandie domicilié(e) Boulevard du 13 Juin 1944, BP 2, 14310 VILLERS BOCAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADRIA Normandie Thierry PETIT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

ADRIA Normandie a également déposé les autres marques suivantes : NEOMERIS , ACTALIA , HYGIENY ADRIA NORMANDIE , Institut ACTALIA , TROPHELIA , SIRIA , NUTRIAA


ADRIA Normandie (association loi 1901) - Boulevard du 13 Juin 1944, BP 2, 14310 VILLERS BOCAGE - France


ADRIA Normandie Thierry PETIT - France


Inscription le 24 février 1997 - Rejet total n°233074 - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1997-02-24

Jeu, formation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.